La Mairie des Auxons

Mentions légales

Éditeur – conception

Mairie Les Auxons – 1, rue de l’église Saint-Pierre – 25870 LES AUXONS
Tel : 03.81.58.72.69
mail : mairie.lesauxons@orange.fr

Responsable de la publication : M. Serge Rutkowski, maire de la commune ; Mme Virginie NAPPEZ, Adjointe à la communication

Hébergement du site internet

Le site est hébergé par :

Koredge
Rue du Bois de la courbe,
25048 Besançon CEDEX
Tél : 03 81 85 18 68

Informatique et libertés

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez auprès de la ville Les Auxons d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression concernant les données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir.

Ces données sont celles que vous aurez volontairement enregistrées lors de vos demandes de renseignements en ligne. Aucune information personnelle vous concernant n’est cédée à des tiers ou utilisée à des fins non prévues.

Droits d’auteur

Le titre, la conception, la forme du site de la ville Les Auxons mais aussi son contenu sont la propriété de la ville Les Auxons. Toute utilisation d’éléments du site de la ville Les Auxons, y compris la reproduction, la modification, la diffusion ou la re-publication, sans l’autorisation écrite préalable de la ville Les Auxons, est strictement interdite et constitutive d’une contrefaçon sanctionnée pénalement.

Limites de responsabilités

Le contenu de ce site peut comporter des erreurs et/ou des inexactitudes et/ou des omissions techniques et typographiques, ce que vous reconnaissez et acceptez en utilisant ce site. Les informations contenues dans le site sont non-contractuelles et sujettes à modification sans préavis.

Les informations présentées sur le site sont régulièrement mises à jour. De ce fait, la ville Les Auxons ne garantit pas que les fonctions ou certaines pages du site seront en ligne et assurées sans interruption et sans erreur, ni que le site ou le serveur qui les met à disposition sont exempts de virus et autres composants dangereux. En aucun cas, la ville Les Auxons pourra être tenue responsable des préjudices fortuits, directs ou indirects résultant de l’utilisation des éléments du site.

Ce site Web peut fournir des liens ou des références à d’autres sites non contrôlés par la ville Les Auxons. En conséquence, la ville Les Auxons décline toute responsabilité quant aux contenus de ces autres sites et ne saurait être tenue responsable de tous dommages-intérêts ou dommages découlant de l’utilisation ou recours à de tels contenus ni de l’accès ou de l’impossibilité d’accès à ces sites.